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Reconnaissance

Si, exceptionnellement, la filiation maternelle n'est pas établie sur la base de l'acte de naissance, elle peut l'être par une reconnaissance de l'enfant par la mère.

Dans certains cas, le consentement préalable du parent à l’égard duquel la filiation est établie et/ou le consentement préalable de l’enfant sont requis.

Article 313 du Code civil

Article 329bis du Code civil (conditions)

Articles 327 à 327/2 du Code civil (procédure)

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